Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FOUÉE
Numéro de dépôt :
1203629
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/04/1992
Présentation de la marque LA FOUÉE
Déposée le 29 avril 1982 par MAHOU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA FOUÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FOUÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOUÉE est expirée depuis le 29 avril 1992.
MAHOU Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39